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Marques déposées par AMICALE FACEL
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FACEL VEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEL VEGA
AMICALE FACEL

Numéro de dépôt :
1109104
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FACEL VEGA

Déposée le 10 avril 1979 par AMICALE FACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMICALE FACEL, domicilié(e) Association régie par la Loi du 01 Juillet 1901, 1, rue de la Louve 92310 SEVRES. - France.

La marque FACEL VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FACEL VEGA est expirée depuis le 10 avril 1989.

AMICALE FACEL a également déposé les autres marques suivantes : FACEL VEGA , FACEL VEGA


AMICALE FACEL - Association régie par la Loi du 01 Juillet 1901, 1, rue de la Louve 92310 SEVRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.